Conditions générales d’achat de la société HKO Heat Protection Group (désignée ci-dessous HKO)
Mise à jour : 09/2009

§ 1 Généralités – Domaine d’application
1.1 Seules nos Conditions générales d’achat sont applicables pour toutes nos commandes ; les conditions du fournisseur qui sont contraires à nos Conditions générales d’achat ou différentes de celles-ci sont reconnues seulement dans la mesure où nous avons approuvé formellement leur validité par écrit.
Dans le cas où le fournisseur n’accepte pas nos Conditions générales d’achat, nous devons en être informés avant la livraison afin de pouvoir convenir d’un accord commun.
Nos Conditions générales d’achat sont intégrées au contrat par l’acceptation de la commande. Les conditions de vente / livraison que le fournisseur joint à son offre, à la confirmation de commande ou à la livraison ne sont pas applicables, même si nous ne les refusons pas par écrit.
Nos Conditions d’achat s’appliquent également à toutes les futures affaires conclues avec le fournisseur.
Dans la mesure où il existe un accord d’assurance qualité entre nous et le fournisseur, ce dernier prévaut sur les règlements des présentes Conditions générales d’achat en cas de contradictions ou de différences.
1.2 Nos Conditions générales d’achat s’appliquent uniquement vis-à-vis des entreprises
1.3 Les accords individuels qui sont conclus entre le fournisseur et HKO dans des contrats séparés prévalent sur les Conditions générales d’achat de la société
1.4 L’utilisation de notre commande ou d’autres données à des fins publicitaires n’est pas autorisée.

§ 2 Acceptation de la commande
2.1. Les commandes de HKO auprès du fournisseur sont passées par écrit ou sous forme de texte (lettre, télécopie, email).
L’acceptation de notre commande doit nous être parvenue dans le délai d’une semaine calendaire à compter de la date de notre commande par une confirmation de commande écrite ou sous forme de texte (lettre, télécopie, email). Le fournisseur peut accepter notre commande uniquement pendant ce délai. Après l’expiration du délai d’acceptation, notre commande est annulée
L’acceptation de notre commande par une déclaration orale ou toute action cohérente (provocation de la prestation, expédition, etc.) est exclue.

2.2. Les données suivantes doivent être obligatoirement indiquées sur la confirmation de commande:
– le numéro du fournisseur,
– le numéro d’identification de la TVA,
– notre numéro de commande et de commission,
– notre numéro d’article,
– le numéro d’article du fournisseur,
– la désignation des articles,
– les quantités et les prix,
– l’incoterm
– l’indication de la date de livraison ferme.
2.3 L’acceptation ultérieure de notre commande ainsi que l’acceptation de notre commande avec des extensions, des restrictions ou d’autres modifications est considérée comme un refus de notre commande et liée à une nouvelle demande du fournisseur .
Les informations différentes de celles mentionnées sur notre commande doivent être indiquées de manière particulière par le fournisseur sur la confirmation de sa commande.
Dans le cas où nous n’acceptons pas cette nouvelle demande du fournisseur dans le délai d’une semaine calendaire par écrit – ou sous forme de texte (lettre, télécopie, email), notre silence est considéré comme un refus.
2.4 Un silence de notre part concernant une lettre de confirmation commerciale n’est pas considéré comme une approbation.

§ 3 Prix & conditions de paiement
3.1 Le prix indiqué sur nos commandes est fixe. Les tarifs convenus comprennent en principe les frais de port pour une expédition à notre adresse de livraison, emballage inclus et TVA légale non comprise.
3.2 Les factures doivent être établies en deux exemplaires et doivent contenir les informations indiquées au point 2.2. Le fournisseur est responsable de toutes les conséquences résultant du non-respect de ces obligations dans la mesure où il ne démontre pas qu’il n’en est pas responsable.
3.3 Sauf accord contraire qui a été convenu, nous payons dans un délai de 14 jours avec un taux d’escompte de 3 %, dans un délai de 30 jours avec un taux d’escompte de 2 % ou dans un délai de 60 jours sans déduction, calculé à partir de la date d’entrée de la marchandise et de la date de réception de la facture.
Nous sommes autorisés à faire valoir nos droits de compensation et de rétention selon la législation en vigueur.

§ 4 Schémas, modèles, ébauches, etc.
4.1 Nous nous réservons tous les droits de propriété et d’auteur sur les illustrations, les schémas, les calculs, les dessins, les ébauches, les informations techniques, les normes d’usine, les modèles et les autres documents mis à la disposition du fournisseur ainsi que, par ailleurs, tous les droits sur les propriétés des documents susmentionnés, notamment pour l’acquisition de droits de propriété industrielle et de droits de première utilisation ou d’usage antérieur concernant les droits de protection de tiers. Vous ne devez pas permettre l’accès à des tiers sans notre autorisation préalable par écrit. L’ensemble des documents doit être utilisé exclusivement pour la fabrication des pièces indiquées sur notre commande. Après l’exécution de la commande, ils doivent nous être remis spontanément ou, dans le cadre d’une relation commerciale continue, ils doivent être soigneusement conservés et nous être remis sur demande. Ils doivent être tenus secrets vis-à-vis de tiers.

§ 5 Expédition, transfert des risques, lieu d’exécution
5.1 Un bon de livraison doit être joint à chaque envoi. En outre, les livraisons doivent être déclarées immédiatement par écrit après l’expédition (ex. copie du bon de livraison par fax). Dans le cas où la marchandise arrive chez nous sans être déclarée, indépendamment du fait de savoir si la livraison a lieu à la date convenue, nous nous réservons le droit de facturer un supplément au fournisseur pour les frais occasionnés.
5.2 Le lieu d’exécution pour les livraisons et les prestations correspond à l’adresse de livraison que nous indiquons.
5.3 Le fournisseur prend en charge le risque de perte, de perte fortuite ou d’endommagement jusqu’à la remise complète des livraisons et des prestations au lieu d’exécution (5.2), et ce indépendamment de la fixation des prix.

§ 6 Livraison, délai de livraison
6.1 Les dates de livraison indiquées sur nos commandes sont des dates fixes et relatives pour la réception à l’adresse de destination / livraison. En cas de dépassement de la date de livraison, l’obligation d’exécution incombe encore au fournisseur. Dans des cas exceptionnels, nous nous réservons le droit de déclarer les dates de livraison comme étant fixes et absolues dans des contrats individuels et en accord préalable avec le fournisseur.
6.2 Le fournisseur est tenu de nous informer immédiatement par écrit dans le cas où il est apparent que la date de livraison impérative ne peut pas être respectée et qu’un retard de livraison ne peut pas être évité. Les livraisons anticipées nécessitent en général notre autorisation écrite. Dans le cas contraire, nous sommes autorisés à refuser l’acceptation de la livraison, à facturer les frais occasionnés en supplément et à repousser la facture à la date de livraison convenue.
6.3 Dans le cas d’un retard de livraison sans avertissement préalable, nous sommes autorisés à demander une peine contractuelle à hauteur de 0,5 % de la valeur de la livraison par semaine complète sans fixer un délai supplémentaire, mais sans dépasser 10 % de la valeur de la livraison.
Nous nous engageons à déclarer la réserve de la peine contractuelle envers le fournisseur au plus tard dans un délai de 10 jours ouvrables, calculé à partir de la date de réception de la livraison retardée. Les droits légaux n’en sont pas affectés.
6.4 Les livraisons partielles ne sont pas admises en général. Elles doivent être convenues par écrit au cas par cas et indiquées clairement comme livraison partielle sur les documents.

§ 7 Qualité, identification, documents et emballage
7.1 Les livraisons doivent correspondre aux spécifications, aux schémas et aux autres informations qui sont indiqués sur la commande. Elles doivent être réalisées de manière à ce que l’ensemble des prescriptions légales et des règlements soit respecté.
7.2 Les substances dangereuses doivent être emballées et indiquées selon la législation en vigueur ; les fiches de données de sécurité correspondantes doivent être fournies spontanément à tout moment. La classification des marchandises dangereuses doit être indiquée sur le bon de livraison.
7.3 Un certificat d’usine doit être en principe joint aux livraisons.
7.4 Les emballages doivent en principe être réutilisables et composés de matériaux écologiques. Le fournisseur est tenu d’emporter ses déchets, ses emballages, etc. de manière responsable et à titre gratuit pour nous. Dans le cas où les matériaux d’emballage ne peuvent pas être réutilisés ou si le fournisseur n’assure pas l’élimination en mandatant un tiers, nous nous réservons le droit de renvoyer les matériaux d’emballage au fournisseur ou de les éliminer à ses propres frais.

§ 8 Vérification des défauts – Garantie des défauts
8.1 Concernant les obligations de vérification et de garantie des défauts que nous devons remplir, les dispositions distinctes de l’accord d’assurance qualité conclu entre le fournisseur et nous-mêmes sont applicables de manière exclusive ; selon ces dispositions, nous sommes tenus uniquement à la vérification de la quantité et du type ainsi que des dommages extérieurs apparents dus au transport et des défauts extérieurs apparents.
8.2 En cas d’accord d’assurance qualité conclu entre le fournisseur et nous-mêmes, nous sommes tenus, vérifier la marchandise après la livraison (5.2) dans un délai de deux semaines pour détecter les éventuelles erreurs de qualité et quantité et de procéder à une réclamation envers le fournisseur. Pour la vérification des défauts non apparents, le délai de réclamation est de deux semaines à compter de la découverte du défaut. En cas de livraison de marchandises en grande quantité, la vérification d’échantillons suffit à la vérification conforme lors du contrôle d’arrivage. Dans le cas où plus de 5 % des échantillons sont défectueux lors de la vérification, un contrôle intégral de la livraison doit être effectué. Les frais supplémentaires occasionnés par le contrôle intégral sont à la charge du fournisseur.
8.3 Les droits légaux en cas de défaut nous reviennent sans restriction ; dans tous les cas, nous sommes autorisés à demander au fournisseur, à notre convenance, l’élimination du défaut ou une nouvelle livraison exempte de défauts dans la mesure où l’élimination du défaut ou la nouvelle livraison exempte de défauts n’implique pas des efforts disproportionnés. Le droit à des dommages-intérêts, notamment le droit des dommages-intérêts en remplacement de la prestation, reste expressément sous réserve. En particulier, les modifications relatives à la composition du matériau usiné ou à la fabrication par rapport à des livraisons de même type doivent nous être signalées avant le début de la fabrication et nécessitent notre accord écrit. Le fournisseur prend en charge les frais ainsi que le risque du retour d’objets livrés qui sont défectueux et de la livraison de remplacement.
8.4 Nous sommes autorisés à procéder nous-mêmes ou à faire procéder par des tiers à l’élimination du défaut en accord préalable avec le fournisseur et à ses propres frais. Un accord préalable n’est pas nécessaire en cas de risque majeur, en cas d’urgence particulière ou si le fournisseur est lui-même retardé par l’élimination du défaut.
8.5 Le délai de prescription de nos droits en cas de défaut est de 24 mois, calculé à partir de la livraison de l’objet à livrer, dans la mesure où un délai de prescription plus long n’est pas prescrit par la loi. Pour les objets à livrer qui sont réparés ou remplacés, le délai de prescription de nos droits en cas de défaut revient à 24 mois.
8.6 Dans le cas où nous vendons ou notre client, qui est une entreprise, ou un autre tiers, qui est une entreprise, vend l’objet à livrer usiné ou non à un consommateur et si nous devons, notre client ou un tiers doit reprendre l’objet à livrer (usiné ou non) en raison de sa défectuosité, ou si le consommateur a diminué le prix d’achat, la fixation d’un délai, obligatoire dans les autres cas, n’est pas nécessaire pour nos droits en cas de défaut vis-à-vis du fournisseur. Dans ce cas, nous pouvons demander à notre fournisseur, indépendamment des droits en cas de défaut qui nous reviennent, le remboursement des frais que nous avons dû ou que notre client ou un autre vendeur a dû prendre en charge dans la chaîne logistique par rapport au consommateur
Dans ce cas, nos droits au remboursement des dépenses vis-à-vis de notre fournisseur se prescrivent après 2 ans à compter de la livraison de la marchandise à livrer. La prescription de nos droits en cas de défaut et de nos droits au remboursement des dépenses vis-à-vis de notre fournisseur a lieu dans ce cas-là au plus tôt 2 mois après le moment où nous avons rempli les exigences du consommateur et/ou de notre client.

Cette interruption du délai se termine au plus tard 5 ans après le moment où le fournisseur nous a livré la marchandise. Sauf disposition contraire, les règlements concernant notre recours, n’en sont pas affectés.

§ 9 Responsabilité du fait des produits – Exemption – Couverture d’assurance responsabilité civile
9.1 Dans le cas où le fournisseur est responsable d’un dommage sur le produit, il est tenu de nous exempter des droits à des dommages-intérêts de tiers à la première demande dans la mesure où la cause est imputable à son domaine de maîtrise et d’organisation et s’il est lui-même responsable envers l’extérieur.
9.2 Dans le cadre de sa responsabilité en cas de dommages conformément au point 9.1, le fournisseur est également tenu de rembourser les éventuelles dépenses entraînées par ou dans le cadre d’un rappel de marchandises auquel nous avons procédé. Nous informerons le fournisseur du contenu et de l’étendue des mesures de rappel à prendre (dans la mesure du possible et du raisonnable) et lui donnerons l’occasion de prendre position. Les autres droits légaux n’en sont pas affectés.

§ 10 Droits de protection
10.1 Le fournisseur garantit ne violer aucun droit de tiers dans le cadre de sa livraison ou avec celle-ci, notamment aucun droit de propriété intellectuelle.
10.2 Dans le cas où un tiers fait valoir des droits envers nous en raison de la violation d’un droit conformément au point 10.1, le fournisseur nous dégage et/ou nos clients de ces droits à la première demande écrite ; nous ne sommes pas autorisés à convenir d’un quelconque accord avec le tiers (sans l’autorisation du fournisseur), notamment à conclure un compromis.
10.3 L’obligation d’exemption du fournisseur se réfère à tous les frais qui nous sont nécessairement occasionnés par ou dans le cadre de la revendication par un tiers. En particulier, le fournisseur prend intégralement en charge les éventuels litiges qui peuvent en résulter dans ce cas.
10.4 Le délai de prescription concernant nos droits susmentionnés est de 10 ans à compter de la conclusion du contrat correspondant.

§ 11 Réserve de propriété – Mise à disposition – Outils – Confidentialité
11.1 Dans la mesure où nous mettons des pièces à la disposition du fournisseur, nous nous réservons la propriété sur ces dernières. Le fournisseur procède pour nous à l’usinage ou à la transformation. Dans le cas où notre marchandise de réserve est usinée avec d’autres objets qui ne nous appartiennent pas, nous acquérons la copropriété sur le nouveau produit au prorata de la valeur de notre marchandise (prix d’achat, TVA non comprise) par rapport aux autres objets usinés au moment de l’usinage.

11.2 Dans le cas où la marchandise que nous mettons à disposition est travaillée avec d’autres produits qui ne nous appartiennent pas sans séparation possible, nous acquérons la copropriété de la nouvelle marchandise au prorata de la valeur de la marchandise de réserve (prix d’achat, TVA non comprise) par rapport aux autres objets travaillés au moment de la transformation. Si la transformation est effectuée de manière à ce que le produit du fournisseur soit considéré comme étant le produit principal, il est considéré comme convenu que le fournisseur nous transfère la copropriété au prorata ; le fournisseur conserve pour nous la propriété exclusive ou la copropriété à titre gratuit. Le matériel mis à la disposition du fournisseur sert exclusivement à l’utilisation pour notre commande. Dans la mesure où le matériel mis à disposition n’est pas utilisé pour notre commande, il doit nous être remis.
11.3 Nous nous réservons la propriété sur les outils, les théories, les dispositifs ou d’autres biens de production (éléments de fabrication) ; le fournisseur est tenu d’utiliser les éléments de fabrication exclusivement pour la fabrication des marchandises que nous commandons. Le fournisseur s’engage à assurer les éléments de fabrication nous appartenant à leur valeur à neuf à ses propres frais contre les dommages causés par le feu, l’eau et le vol. En même temps, le fournisseur nous cède dès maintenant tous les droits à une indemnité découlant de cet accord ; nous acceptons la cession par le présent document. Le fournisseur est tenu de procéder à temps aux éventuels travaux d’entretien et d’inspection nécessaires ainsi qu’à tous les travaux de maintenance et de réparation à ses propres frais. Il doit nous informer des incidents éventuels ; en cas d’omission fautive, nos droits à des dommages-intérêts n’en sont pas affectés.
11.4 Le fournisseur s’engage à la stricte confidentialité de l’ensemble des illustrations, des schémas, des calculs ainsi que d’autres documents et informations reçus. Ils peuvent être diffusés à des tiers uniquement avec notre autorisation formelle. L’obligation de confidentialité s’applique également après l’exécution du présent contrat ; elle est annulée lorsque les connaissances relatives à la fabrication qui sont contenues dans les illustrations, les schémas, les calculs et d’autres documents sont connues du grand public.
11.5 Dans la mesure où les garanties qui nous reviennent conformément au paragraphe (1) et/ou au paragraphe (2) dépassent le prix d’achat de toutes nos marchandises de réserve qui n’ont pas encore été payées de plus de 10 %, nous sommes tenus, sur demande du fournisseur, à débloquer les droits de garantie à notre convenance.

§ 12 Marchandises originaires de l’UE
Le fournisseur est tenu de livrer uniquement des marchandises originaires de l’UE et de nous en apporter la preuve sur demande et/ou à l’autorité douanière. En cas de livraison de marchandises provenant de pays tiers, une notification particulière doit être envoyée à l’acheteur en indiquant le pays d’origine.

§ 13 Protection du travail et de l’environnement
Le fournisseur doit faire en sorte et s’assurer que toutes les dispositions relatives à la protection de l’environnement et du travail qui sont applicables dans l’Union Européenne sont respectées dans leur version actuellement en vigueur.

§ 14 Tribunal compétent – Droit applicable – Langue utilisée – Protection des données
14.1 Le tribunal compétent pour les droits découlant de la relation commerciale avec des commerçants est le Tribunal de Commerce de Lille.
14.2 Seul le droit Français est applicable concernant le contrat.
14.3 La langue des négociations et du contrat est, au choix, le Français ou l’anglais. Le fournisseur assume cependant le risque linguistique lié à l’utilisation de la langue anglaise. En cas de doutes, le fournisseur doit se faire représenter par un linguiste.
14.4 Nous traiterons vos données personnelles conformément à la loi Française relative à la protection des données. Une sauvegarde est effectuée uniquement afin d’exécuter le contrat. Une transmission à des tiers en dehors de l’exécution du contrat n’est pas autorisée sans votre consentement formel.

HKO